Fonds documentaire

I – Textes généraux

Rôle de l’Etat dans la reconversion des sites

Accompagnement territorial du redéploiement des armées – Circulaire du Premier Ministre 25 juillet 2008 (0,1 Mo)

Carte des CRSD et des PLR (1,4 Mo)

LES CESSIONS D’EMPRISES IMMOBILIÈRES DE LA DÉFENSE (Acteurs et Méthodes) (0,6 Mo)

Procédures de cession du foncier public (0,05Mo)(04/01/2010)

Dix ans de ventes de terrains militaires : le rôle de la population (0,1 Mo) Nouveau (04/01/2010)

Carte militaire des enjeux immobiliers(0,1 Mo) Nouveau (04/01/2010)

II – Le plan d’exposition au bruit (PEB) et les Servitudes aéronautiques de Francazal

Arrêté du PEB 2008  (04/01/2010)

PEB version intégrale (18 Mo)  (07/01/2015)

PEB : le plan (0,7 Mo)  (07/01/2015)

Avis d’enquête sur les servitudes radioélectriques (0,1 Mo) (03/07/2012)

Dossier d’enquête sur les servitudes radioélectriques (0,1 Mo) (03/07/2012)

Règles générales d’établissement d’un PEB et des Servitudes aéronautiques associées.

Principes de détermination d’un PEB (2,6 Mo) (04/01/2010)

Servitudes aéronautiques (0,5 Mo)  (29/03/2010)

Servitudes radioéléctriques (0,1 Mo) (03/07/2012)

III – Les études lancées sur Francazal

Le comité de pilotage sur le devenir du terrain de Francazal

Appel de candidature – règlement de consultation : recherche d’un cabinet possédant des compétences aéroportuaires pour l’étude d’un projet de reconversion de Francazal (0,2 Mo)

Communiqué sur le choix du cabinet Devillers pour conduire l’étude (0,1 Mo)

L’intervention de la Direction Générale de l’Aviation Civile

Appel de candidature émanant de la DGAC pour une étude de faisabilité du transfert de l’aviation d’affaires de Blagnac à Francazal (0,2 Mo)

Présentation de l’étude au comité de pilotage du 25/09/2009 (0,01 Mo)  (11/01/2010)

IV – La reconversion de Francazal

a – Phase d’expérimentation (2011-2012)

Appel d’offres pour l’exploitation de l’aéroport en 2011 (0,02 Mo) (29/12/2010)

Appel d’offres pour la rénovation des réseaux ? (1,9 M€) ( Mo) (29/12/2010)

Appel d’offres pour le démantèlement du dépôt d’essence (0,01 Mo) (29/12/2010)

Appel à manifestations d’intérêt (0,7 Mo) (29/12/2010)

Appel d’offres pour une étude de dépollution de Francazal (0,01 Mo) (29/12/2010)

Communiqué de la Préfecture annonçant l’attribution de Francazal à SNC Lavalin (0,07 Mo) (29/12/2010)

Arrêté ministériel du 21 décembre 2010 : changement d’affectation de Francazal (0,1 Mo) (29/12/2010)

Arrêté ministériel du 21 décembre 2010 : ouverture de Francazal à la circulation aérienne publique (0,1 Mo) (29/12/2010)

Textes de référence des arrêtés du 21 décembre :

Arrêté préfectoral du 28 décembre 2010 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public de l’aérodrome de Toulouse-Francazal (0,5 Mo) (08/01/2011)

Manuel de cartes de procédures à vue avions et hélicoptères (projet de VAC publié sur le site Toulouse-Francazal Aéroport) (0,5 Mo) (08/01/2011)

Les cartes et procédures en vigueur à partir du 3/02/2011 :

(On relève quelques différences avec le projet (lien précédent) : les coordonnées de la Zone Réglementée Temporaire n’y sont pas reproduites, les vols d’entrainement de l’aviation légère et sportive – et non plus des aéronefs de tous type – sont interdits).
SUP AIP 006/11 du 20 janvier : ouverture de l’aérodrome à la CAP (circulation aérienne publique) (0,7 Mo) (22/01/2011)

Les cartes et procédures en vigueur à partir du 5/04/2012 :

(L’aéroport, équipé d’un balisage lumineux opérationnel, est désormais ouvert aux vols de nuit).
AIP du 5 avril : 2012-04-05_1205_AD-2.LFBF.pdf (0,5 Mo) (08/04/2012)

b – Pérennisation de l’aéroport

Avis d’appel public à la concurrence pour la concession de l’aérodrome de Toulouse-Francazal (0,2 Mo) (25/05/2012)

V – Etudes et statistiques sur l’aéronautique en région toulousaine

Statistiques de l’aéroport de Blagnac (mai 2009) (0,2 Mo)

Mouvements d’avion de Blagnac (mai 2009) (0,1 Mo, extrait du document précédent)

Une étude prospective sur l’avenir de la plateforme aérienne régionale (2003)

Etudes préliminaires dans le cadre du contrat de plan Etat Région (2,5 Mo) Nouveau (04/01/2010)

Etude critique du précédent rapport réalisée pour le compte du Conseil Général (0,4 Mo) Nouveau (04/01/2010)

Une étude officielle du trafic (2006) et une analyse critique de cette étude

Synthèse d’une étude prévisionnelle du trafic aérien à long terme pour la région Midi-Pyrénées (0,2 Mo) L’étude complète (4,6 Mo)

Critique de l’étude précédente (0,2 Mo)

Etude sur les vols de nuit de l’Aéroport Toulouse – Blagnac (2,6 Mo, pour se faire une idée sur ce que représentent les vols de nuit)

 

5 commentaires “Fonds documentaire”

  1. « Etudes et statistiques sur l’aéronautique en région toulousaine »
    Les deux premiers liens ne marchent pas (sauf en enlevant la fin).

  2. Les beaux graphiques d’exposition au bruit concoctés par des « technocrates de service » me semblent oublier une donnée essentielle: après le décollage, tout avion doit prendre son cap définitif…qui n’est généralement pas celui de l’axe de la piste d’envol! Cela engendre des virages , bien souvent à basse altitude, étendant considérablement la zone de pollution sonore au sol des réacteurs (cone avant+trainée arrière). Il suffit p.ex. de se poster par vent d’autan, entre 6h et 9h sur la N20 au niveau du quartier « Récébédou » de Portet, pour s’en rendre compte : la plupart des vols (un toutes les 2 à 3 mn !) mettent cap au Nord à basse altitude à ce niveau… »arrosant » copieusement au passage tous les habitants du coin…pourtant cartographié hors d’atteinte par ces « brillants » experts !…

  3. Bonjour,

    Ce soir j’ai compté à peu près 10 mouvements d’avion au-dessus de Villeneuve Tolosane entre 20 H et 21 h 30.
    – Est-ce qu’il est possible de savoir si cela va être quotidien ? le week-end ?
    – Est-ce que le traffic va augmenter ?
    – Est-ce que le traffic est limité à partir d’une certaine heure ?
    Merci

  4. @reno :

    Bonjour,

    Vous avez écrit :

    Ce soir j’ai compté à peu près 10 mouvements d’avion au-dessus de Villeneuve Tolosane entre 20 H et 21 h 30.

    Le secteur est survolé par les avions de Blagnac et de Francazal. On les distingue facilement par leur altitude – les avions de Blagnac sont plus haut – et par leur type – il n’y a pas pour l’instant d’avions de ligne à Francazal.

    – Est-ce qu’il est possible de savoir si cela va être quotidien ? le week-end ?
    – Est-ce que le traffic va augmenter ?
    – Est-ce que le traffic est limité à partir d’une certaine heure ?

    En ce qui concerne le trafic de Francazal :

    1/ l’aéroport est ouvert 7j/7

    2/ le trafic ne peut qu’augmenter : l’aérodrome est ouvert à à la circulation aérienne publique depuis le 3 janvier seulement. Il faut laisser le temps aux opérateurs de s’organiser. De plus, passé la phase d’expérimentation les autorités dévoileront le plan B auquel ils réfléchissent probablement et qui amènera de nouveaux et bruyants trafics à Francazal.

    3/ le trafic est provisoirement impossible la nuit car le balisage est inopérant, mais cette situation ne durera pas, l’aéroport sera ouvert jour et nuit, à moins que la loi ou les riverains n’en décident autrement.

    A Blagnac, l’aéroport est ouvert 7j/7 et 24h/24 au grand dam des riverains qui luttent pour obtenir un couvre-feu. Les prévisions montrent une tendance à l’augmentation du trafic.

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